Hélène Mazzucotelli


Autre nom possible de la personne recherchée:
Hélène Boucon
De: Hélène Mazzucotelli, épouse Boucon
vice-présidente au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Hélène Mazzucotelli, épouse Boucon
président du tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Vice-président au tribunal de grande instance de Besançon, du premier grade, premier groupe
Groupe:
Tribunal de grande instance de Besançon
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000000536571(source JORF)
nomination
27 Juin 199527/06/1995
De: Mazzucotelli (Hélène), épouse Boucon
président (Dôle)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Mazzucotelli (Hélène), épouse Boucon
président (Dôle)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.